- principes directeurs
- guidelines; guiding principles
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
principes directeurs
Look at other dictionaries:
Principes de 1789 — Révolution française Cet article concerne la Révolution française de 1789. Pour celle de 1830, voir Trois Glorieuses. Pour celle de 1848, voir Révolution française de 1848 … Wikipédia en Français
Serge Guinchard — Serge Guinchard[1], né le 9 mai 1946 à Lyon (4e arrondissement) est professeur émérite[note 1] de l Université Paris II[2]. Juriste souvent sollicité pour donner son point de vue sur des questions relevant de son champ d activité, tant en France … Wikipédia en Français
Transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie — De nombreux transferts de compétences entre l échelon étatique français et la collectivité sui generis de Nouvelle Calédonie ont été opérés par le passé, sont en cours de réalisation ou sont prévus dans l avenir, notamment par le biais de l… … Wikipédia en Français
Constitution De L'Irlande — Irlande Cet article fait partie de la série sur la Politique de l’Irlande, sous série sur la Politique Constitution … Wikipédia en Français
Constitution de l'Irlande — Irlande Cet article fait partie de la série sur la politique de l Irlande, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Constitution de l'irlande — Irlande Cet article fait partie de la série sur la Politique de l’Irlande, sous série sur la Politique Constitution … Wikipédia en Français
Constitution de l’Irlande — Constitution de l Irlande Irlande Cet article fait partie de la série sur la Politique de l’Irlande, sous série sur la Politique Constitution … Wikipédia en Français
Constitution en Irlande — Constitution de l Irlande Irlande Cet article fait partie de la série sur la Politique de l’Irlande, sous série sur la Politique Constitution … Wikipédia en Français
Constitution irlandaise — Constitution de l Irlande Irlande Cet article fait partie de la série sur la Politique de l’Irlande, sous série sur la Politique Constitution … Wikipédia en Français
Accifer — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… … Wikipédia en Français
Plan d'urgence — Les plans d urgence ou plans catastrophes sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des… … Wikipédia en Français
